LE BON DORMOIS
Présentation de la marque LE BON DORMOIS
Déposée le 30 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON DORMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BON DORMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BON DORMOIS arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.
FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2134500 - Publication au BOPI 1999-08
Demande de renouvellement le 30 décembre 2008 n°2134500 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393267 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-12-30
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2018 n°2700101 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-07